La Réification de la parole et autres fictions

Parmi les critères qui différencient les peuples dits sauvages des sociétés civilisées, on trouve l’existence du Droit. Censée organiser la société, régler les conflits selon des règles connues de tous, la Loi est le reflet de l’âme d’une époque. Comprendre comment elle évolue, ce qu’elle implique et ce qu’elle révèle nous plonge dans les rouages d’une machinerie qui nous dirige et nous formate tout à la fois. Parce qu’elle permet d’échapper à la pensée binaire, cette compréhension est également le premier pas vers une libération. Premiers pas que ces « Leçons de Droit », rédigées dans un style accessible à tous, vous proposent d’accomplir.

Il existe une distinction fondamentale entre le bien et l’obligation, le premier étant du domaine des choses tangibles, la seconde du domaine de la relation entre les personnes, puisque l’obligation, autrement dit la créance, repose sur le crédit que l’on donne au créancier, sur sa parole. Cette distinction a été, au fil du temps, subtilement et de diverses manières remise en cause. La créance est-elle un droit détenu sur une personne ou sur un patrimoine ? Cette question, qui peut paraître sans réelle conséquence au profane, est en vérité porteuse d’un schisme profond entre une vision séculaire qui remonte à l’époque romaine et la volonté d’inflexion du droit moderne.

C’est à travers les pratiques de la comptabilité que le biais est venu, lorsque les comptables ont commencé à inscrire l’obligation dans les mêmes colonnes que les biens, en positif et en négatif, comme si la créance, qui n’est en réalité qu’une parole donnée, avait même valeur que la chose détenue. Cette parole devenue chose, comme libérée de la personne à son origine, a pu alors se vendre, s’assurer, se découper en plus petites parties, voir sa valeur fluctuer au gré du marché, faire l’objet de spéculations, et finalement devenir objet elle-même de ces « produits dérivés » qui ont mené à la grande crise financière de 2008.

Damien Viguier, docteur en droit privé et sciences criminelles, est chargé d’enseignement et avocat à la Cour. Il publie régulièrement dans des revues spécialisées.